![]() |
Mentions légales :
Directeur de la Publication : Mr Tardy
Olivier
Communauté de communes du Loc'h
Tél. 02 97 66 79 19 FAX 02 97 66 79 16
32 rue du Général De Gaulle
B.P.5
56390 GRAND CHAMP
En visitant ce site réalisé et édité par la Communauté de communes du Loc'h et mis en ligne par Dominique Puaud Action Internet, vous accédez à un contenu protégé par la loi, notamment par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle des données et du code source.
Les données, non exhaustives, présentées sur le site internet "www.communes-du-loch.fr" sont proposées à titre informatif. Ni www.communes-du-loch.fr, ni les mairies, ni la communauté de communes, ni le webmaster ne peuvent donc être tenus responsable des modifications succeptibles d'intervenir en cours d'années. Par conséquent, il vous appartient de vérifier l'exactitude des informations auprès des organismes concernés.
La reproduction des contenus de ce site, à l'exception de l'iconographie,
du code source et du design est autorisée à condition d'en mentionner
la source et la date de "dernière mise à jour".
Ces pages et les informations qu'elles contiennent ne doivent être utilisées
qu'à des fins personnelles, associatives ou professionnelles ;
toute autre diffusion ou utilisation à des fins commerciales ou publicitaires
est soumise à notre autorisation expresse préalable.
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens
vers d'autres sites sont donnés à titre indicatif .
La présence de pointeurs hypertexte vers d'autres sites web n'engage ni
Communauté de communes du Loc'h ni les communes rattachées sur
le contenu de ces sites. Un lien vers www.communes-du-loch.fr peut être
créé sans autorisation particulière de notre part.
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi Informatique et Libertés) Pour l'exercer, nous vous invitons à prendre contact auprès du Service Communication de la Communauté de communes du Loc'h.
Les utilisateurs sont responsables des interrogations qu'ils formulent ainsi
que de l'interprétation et de l'utilisation qu'ils font des résultats
. Il leur appartient d'en faire un usage conforme aux réglementations
en vigueur et aux recommandations de la Commission nationale de l'informatique
et des libertés (CNIL) lorsque des données ont un caractère
nominatif
(loi n° 78.17 du 6 janvier 1978, relative à l'informatique, aux
fichiers et aux libertés dite loi informatique et libertés)
En poursuivant votre visite de notre site vous acceptez de respecter les restrictions ci-dessus.
Droits de reproduction et de diffusion réservés © Communauté
de communes du Loc'h. Codes source du site réservés © Dominique
Puaud
Protection des données personnelles :
Les services municipaux disposent de moyens informatiques destinés à gérer plus facilement les informations vous concernant.
Crédits photos
Les photographies et illustrations sont propriétés respectives
de leurs auteurs.
Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l'autorisation
écrite du Service Communication de la Communauté de communes
du Loc'h. Toute demande doit être adressée à :
Communauté de communes du Loc'h, Service Communication
- Photographes dont les photos sont utilisées sur ce site : Communauté de communes du Loc'h - Office du tourisme "Les Landes de Lanvaux". Certaines Photos avec ©+(nom du photographe) sont la propriété de leurs auteurs et sont interdites d'utilisation.
Coordonnées :
Directeur de la Publication : Mr Tardy Olivier
Communauté de communes du Loc'h
Tél. 02 97 66 79 19 FAX 02 97 66 79 16
32 rue du Général De Gaulle
B.P.5
56390 GRAND CHAMP
Dominique Puaud - webmaster Action Internet
Consultant en entreprise pour la création de sites internet
agréé comme expert auprès d' Acced' Performances
Tél. 02 97 53 33 79
5 rue de la mare
56250 Elven
Echanges
de liens de la toile Action Internet
|
[mentions légales] - [infos PDF] - [signaler une erreur] © C.C.L.& Webmaster Dominique Puaud Site : www.action-internet.com |